Conditions Générales de Vente
Introduction
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après dénommées « CGV ») régissent les relations entre Italmarket SARL (ci-après dénommé « le Vendeur ») et toute personne physique ou morale souhaitant effectuer un achat via le site internet www.lecomptoirdufeu.com (ci-après dénommé « le Client »).
Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site www.lecomptoirdufeu.com. Les photographies des produits ne sont pas contractuelles. Les CGV s’appliquent sans restriction ni réserve à toutes les ventes effectuées par Italmarket SARL auprès de clients non professionnels souhaitant acquérir les produits proposés sur le site. Ces CGV remplacent toutes autres conditions, y compris celles applicables aux ventes en magasin ou par d’autres canaux de distribution. Elles sont accessibles à tout moment sur le site et prévalent sur tout autre document contradictoire.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles et uniquement pour les territoires suivants : France métropolitaine et Corse. Les modifications des CGV sont applicables dès leur mise en ligne et ne s’appliquent pas aux commandes déjà passées. La validation de la commande par le Client vaut acceptation sans réserve des CGV en vigueur au moment de la commande.
Prix
Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC) et hors frais de livraison. Le Vendeur se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
Commandes
Pour passer une commande sur le site, le Client doit être majeur et en capacité de conclure un contrat. Les étapes pour passer une commande sont les suivantes :
- Créer un compte client lors de la première commande.
- Sélectionner les produits souhaités et les ajouter au panier.
- Choisir un mode de livraison parmi les options proposées.
- Valider la commande après acceptation des CGV.
- Procéder au paiement de la commande.
La vente n’est définitive qu’après la confirmation de la commande par le Vendeur et encaissement de l’intégralité du prix.
Modifications de commande
Toute modification de commande doit être notifiée par email à l’adresse suivante : contact@lecomptoirdufeu.com. Si la commande n’a pas encore été expédiée, la demande pourra être acceptée, avec une confirmation par email. Dans ce cas, le délai de livraison initial ne s’appliquera plus. Si la modification n’est pas possible, le Client sera remboursé ou recevra un avoir sous 30 jours.
Paiement
Le paiement de la commande doit être effectué comptant au moment de la validation. Les modes de paiement acceptés sont :
- Carte bancaire (Visa, Mastercard)
- PayPal
Les transactions sont sécurisées grâce au protocole SSL et 3D Secure. En cas de non-respect des conditions de paiement, le Vendeur se réserve le droit de suspendre ou d’annuler la livraison des commandes en cours.
Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande. Les délais de livraison varient selon la disponibilité des produits et les délais des transporteurs. Le Vendeur s’engage à faire de son mieux pour respecter ces délais, mais ne peut être tenu responsable des retards causés par des tiers.
Retours et rétractation
Le Client dispose de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à fournir de motif ni à payer de pénalité, à l’exception des frais de retour. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine pour un échange ou un remboursement.
Responsabilité
Le Vendeur n’est tenu que d’une obligation de moyens pour les ventes en ligne. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de préjudice lié à l’utilisation d’Internet, notamment en cas de perte de données, intrusion, virus, rupture du service ou autres problèmes techniques.
Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site www.lecomptoirdufeu.com restent la propriété exclusive de Italmarket SARL. Il est strictement interdit de reproduire, exploiter ou utiliser tout ou partie du site sous quelque forme que ce soit.
Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par les lois de France. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de Lyon, siège social de Italmarket SARL.
Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la validation de la commande par le Client. Les modifications n’auront pas d’effet sur les commandes en cours. Le Client sera informé de toute modification par email ou via une notification sur le site.